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autorisation d'étalage

См. также в других словарях:

  • étalage — [ etalaʒ ] n. m. • XIVe; estalage 1247; « droit sur la marchandise étalée » 1225; de 1. étaler 1 ♦ Admin. Exposition de marchandises qu on veut vendre. Autorisation, droit d étalage. Admin. Droit d étalage. Payer l étalage. 2 ♦ Lieu où l on… …   Encyclopédie Universelle

  • Don a l'etalage — Don à l étalage Le don à l étalage est une technique de distribution gratuite de contenus culturels libres qui vise à détourner les systèmes de la grande distribution. Sommaire 1 Présentation 2 Principales actions d envergure 2.1 En Amérique du… …   Wikipédia en Français

  • Don À L'étalage — Le don à l étalage est une technique de distribution gratuite de contenus culturels libres qui vise à détourner les systèmes de la grande distribution. Sommaire 1 Présentation 2 Principales actions d envergure 2.1 En Amérique du Nord, le projet… …   Wikipédia en Français

  • Don à l'étalage — Le don à l étalage est une technique de distribution gratuite de contenus culturels libres qui vise à détourner les systèmes de la grande distribution. Sommaire 1 Présentation 2 Principales actions d envergure 2.1 En Amérique du Nord, le projet… …   Wikipédia en Français

  • refuser — [ r(ə)fyze ] v. <conjug. : 1> • fin XIe « rejeter »; lat. pop. °refusare, crois. de recusare « refuser » avec refutare « réfuter » I ♦ V. tr. 1 ♦ Ne pas consentir à accorder (ce qui est demandé). Refuser une permission à un soldat, une… …   Encyclopédie Universelle

  • voirie — [ vwari ] n. f. • 1260; voierie « basse juridiction d un seigneur » 1170; de voyer, avec infl. de voie 1 ♦ Ensemble des voies aménagées et entretenues par l administration publique. ⇒ voie (publique). « Les espacements exigus d une voierie tortue …   Encyclopédie Universelle

  • Abraham Duquesne — Pour les articles homonymes, voir Duquesne. Abraham Duquesne Marquis du Quesne …   Wikipédia en Français

  • Goguette — Le grelot de Collé et le verre de Panard, reliques emblématiques de la Société du Caveau[1] …   Wikipédia en Français

  • Le Fleckenbuch de Pfaffenhoffen — ou en français le Livre du Bourg est un document d archives remontant au début du XVIe siècle, voir à la fin du XVe siècle. La langue utilisée par ses rédacteurs est le haut allemand. Ce registre de 30 cm de hauteur sur 15 cm de largeur …   Wikipédia en Français

  • Droit Criminel Au Canada — Crimes Systèmes juridiques de la common law Catégories de crime Infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire  · acte criminel Infraction mixte ou sujette à optio …   Wikipédia en Français

  • Droit criminel au Canada — Crimes Systèmes juridiques de la common law Catégories de crime Infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire  · acte criminel Infraction mixte ou sujette à option …   Wikipédia en Français

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